01 Éditeur du service
Le site et le bot Discord BlueBird (ci-après « le Service ») sont édités par :
- Nom / raison sociale : [Nom Prénom ou dénomination sociale]
- Statut : [Particulier / micro-entrepreneur / société — forme juridique et capital]
- SIREN / RCS : [Numéro, si activité commerciale]
- Adresse : [Adresse postale]
- E-mail : [contact@votredomaine.fr]
- N° TVA intracommunautaire : [si applicable]
Un éditeur non professionnel peut, conformément à l'article 6-III-2 de la LCEN, ne communiquer que le nom de son hébergeur, à condition d'avoir transmis ses coordonnées complètes à ce dernier.
02 Directeur de la publication
[Nom Prénom], joignable à l'adresse e-mail indiquée ci-dessus ou via le serveur Discord de support.
03 Hébergement
- Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
- Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
- Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
- Localisation des serveurs : [Pays / Union européenne]
04 Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Service (nom « BlueBird », logo, charte graphique, textes, interface, code source, illustrations) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Discord et le logo Discord sont des marques de Discord Inc. FiveM est une marque de Cfx.re. BlueBird n'est ni affilié, ni approuvé, ni sponsorisé par ces sociétés.
05 Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou indisponibilités du Service. Les liens hypertextes vers des sites tiers (Discord, Twitch, etc.) n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.
06 Signaler un contenu
Pour signaler un contenu manifestement illicite ou un usage abusif du bot, contactez l'éditeur par e-mail ou sur le serveur de support en précisant la date, le serveur concerné, la nature du contenu et, si possible, une capture. Les contenus publiés sur Discord relèvent également des outils de signalement de Discord.
07 Autres documents
L'utilisation du Service est régie par les Conditions générales d'utilisation et de vente. Le traitement de vos données est décrit dans la Politique de confidentialité et la Politique cookies.